Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOURSE+
Numéro de dépôt :
1714574
Date de dépôt :
21/09/1989
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
21/09/1999
Présentation de la marque BOURSE+
Déposée le 21 septembre 1989 par monsieur CHATILLON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « BOURSE+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOURSE+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURSE+ est expirée depuis le 21 septembre 1999.
CHATILLON Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22